Une rentrée par la porte de sortie ? C'est ce qu'ont vécu, le 16 août, huit salariés de la société STEM, sous-traitante en services de propreté pour la mairie de Massy (Essonne). La veille, leur contrat de travail venait d'être transféré à la société ESP (Europe Service Propreté) suite à décision du maire de changer de prestataire. Or, au terme de leur première journée de travail, ces huit salariés se voient notifier leur licenciement par leur nouvel employeur.
Motif ? ESP venait de découvrir que ces huit salariés n'avaient pas de titre de séjour en règle. Ces transfuges de STEM travaillent pourtant depuis plusieurs années dans divers établissements de la ville (écoles, gymnases, centres de loisirs) et sont connus et appréciés des enseignants, des parents d'élèves et des enfants. Autant de critères visiblement dénués d'importance pour leur nouvel employeur qui les congédie sur-le-champ, en dépit de la loi qui prévoit qu'en cas de transfert d'un contrat de sous-traitance, les contrats de travail du personnel sont transférés à l'identique de l'ancien au nouveau sous-traitant.
Saisie de cette affaire, l'UL CGT de Massy s'est activée en urgence pour résoudre le problème. « Après avoir réuni toutes les pièces de chaque dossier démontrant l'existence d'une relation de travail avec les deux employeurs successifs, nous nous sommes accordés sur une stratégie de mobilisation que nous avons commencé à déployer le 4 septembre », explique Brigitte Gabrielle, la secrétaire générale de l'UL CGT de Massy.
Première étape de ce programme, interpeller le sénateur-maire de Massy, Vincent Delahaye, qui est aussi le donneur d'ordres des sociétés STEM et ESP. « Changer de prestataire de service, c'est bien son droit, mais sans que cela l'exonère de sa responsabilité sociale », précise Brigitte Gabrielle. D'autant moins que les deux entreprises sous-traitantes en question ne sont pas des inconnues du maire : « Il y a dix ans environ, des dizaines de salariés ont mené des grèves dans chacune de ces sociétés pour obtenir les documents administratifs nécessaires à leur régularisation, et le maire ne peut pas ne pas se souvenir que c'est au prix de plusieurs mois de grève que ces revendications ont été gagnées », assure la secrétaire de l'UL CGT Massy.
En ce jour de rentrée scolaire, lundi 4 septembre à 9 h 30, la CGT de Massy, accompagnée d'une cinquantaine de militants et des huit licenciés, s'est invitée dans le hall de la mairie armée de tracts, d'affiches et de cette exigence : que le sénateur-maire ainsi que les directeurs de STEM et d'ESP prennent leurs responsabilités et toutes les dispositions nécessaires pour régler la situation administrative des huit travailleurs et, surtout, le maintien de leur emploi. Elle sera entendue plus vite qu'espéré, étonnamment.
Pour l'anecdote, il faut sans doute souligner que nous sommes en période de constitution de listes sénatoriales et que le sénateur-maire Delahaye brigue un nouveau mandat au palais du Luxembourg. En fin de matinée, alors que le maire s'est déclaré indisponible pour recevoir la CGT, c'est le directeur général des services de la mairie qui reprend le dossier en main. Avec efficacité : une table ronde avec la CGT Massy et les directeurs des deux sous-traitants, ESP et STEM est organisée au pied levé.
Cette séance de négociation débouche en un temps record sur un accord d'engagement jugé satisfaisant par la CGT. La société STEM fournira dès le lendemain, le 5 septembre, les formulaires Cerfa pour les huit salariés licenciés par ESP. En outre, elle s'engage à leur donner du travail jusqu'à leur régularisation par les services de la préfecture. De son côté, la société ESP, qui a entre-temps recruté des remplaçants en CDD jusqu'à fin octobre, s'est engagée à réembaucher les huit licenciés, au même poste, dès leur régularisation administrative.
Quant au maire, il assurera la liaison avec les services de la préfecture pour que les dossiers arrivent à bonne fin dans les meilleurs délais. La CGT Massy, elle, veillera à la bonne mise en œuvre de cet accord – un tract récapitulant les engagements des trois acteurs est en cours de préparation, au cas où… – mais elle restera vigilante quant au respect des engagements pris par ESP, dernier maillon de la chaîne de la réintégration dans leur emploi des salariés licenciés.
« Pourvu qu'ESP les tienne, nous y serons très attentifs, car il ne faudrait surtout pas que ces huit salariés se retrouvent à nouveau sur le carreau », prévient Brigitte Gabriel. D'ici là, la CGT Massy, entre satisfaction et frustration, savoure la victoire éclair de cette bataille, qui n'a pas vraiment eu lieu.
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