Le « non » du bazar

Les salariés du BHV ont dit non au bazar du travail dominical. Consulté le week-end du 20 novembre sur le projet d’accord, le personnel du magasin emblématique de la rue de Rivoli, y compris les démonstrateurs (employés extérieurs au BHV, travaillant sur les stands et rattachés à d’autres conventions collectives. Ils constituent environ 50 % des effectifs), a voté contre à une courte majorité (640 contre, 627 pour). « 80 % des vendeurs, en priorité concernés par le travail du dimanche, se sont déclarés contre. Une partie des employés à temps partiel, qui a besoin de travailler plus, s’est déclarée favorable », détaille Karl Ghazi, porte-parole du Clic-P et de la CGT commerce de Paris. S’inscrivant dans le cadre de la loi Macron, le projet d’accord soumis à consultation prévoyait d’ouvrir tous les dimanches le magasin situé près des Halles, une des douze zones touristiques internationales (ZTI) à Paris, dessinées par cette même loi. En contrepartie, le texte proposait une majoration à 100 % les cinq premiers dimanches, avec repos compensateur ; une majoration de 100 % du 6^e au 15^e sans repos compensateur ; et 50 % de majoration pour les dimanches restant, sans repos compensateur. Il prévoyait aussi un plafond de 15 dimanches travaillés par année civile pour les salariés en CDI.

LA CGT À L’OFFENSIVE

Dans les rayons, les arguments de la CGT (première organisation syndicale avec plus d’un tiers des voix aux élections professionnelles) ont fait mouche, en dépit des pressions de la direction arguant du fait qu’il en allait quasiment de la survie du magasin. La participation au vote s’est élevée à 73 %. « Nous avons démontré aux salariés qu’ils y perdaient par rapport au Code du travail. Celui-ci prévoit une majoration à 100 % avec un jour de récupération pour les 12 dimanches du maire autorisés par la loi Macron, rappelle Karl Ghazi. C’est la deuxième fois dans le commerce qu’une direction perd un référendum, après la Fnac sur les lois Aubry. Or, un référendum est assez antidémocratique ; la direction a entièrement la main en décidant qui va voter, par exemple. » Le BHV était le premier grand magasin à s’exprimer sur le travail dominical, façon Macron. La victoire est d’autant plus éclatante qu’elle infléchit le cours des négociations au niveau de la branche (des grands magasins et des magasins populaires). Entamées en juin dernier, elles ont peu de risque d’aboutir, la CGT et FO – majoritaires – étant décidées à user de leur droit d’opposition.

DES RECOURS CONTRE LES ZTI

Réagissant à l’échec de sa politique au BVH, le ministre de l’Économie, Emmanuel Macron, a affirmé que ce résultat ne le surprenait pas au motif que « les compensations proposées par la direction du BHV sont les moins-disantes socialement du secteur ». L’ancien banquier d’affaires ne manque pas de culot, les contreparties envisagées au niveau de la branche, par exemple, sont encore moins avantageuses. Si le Clic-P continue de privilégier la mobilisation des salariés pour batailler contre le travail dominical, il manie aussi l’arme juridique. L’intersyndicale a déposé des recours devant le Conseil d’État visant à obtenir l’annulation du décret et des arrêtés définissant les ZTI à Paris. Pour rappel, les commerces implantés dans ces fameuses ZTI pourront ouvrir tous les jours jusqu’à minuit et tous les dimanches de l’année. La loi Macron autorise aussi le travail dominical dans les zones commerciales, les zones touristiques ou une gare fréquentée, sous réserve d’un accord territorial, ou un accord de branche, de groupe, d’entreprise ou d’établissement. Dans toutes les villes de France, les maires pourront autoriser l’ouverture des commerces douze dimanches par an à partir de 2016 (contre neuf actuellement).